Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE ELITE
M. Patrick SARFATI

Numéro de dépôt :
1355274
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1996

Présentation de la marque LA CARTE ELITE

Déposée le 29 janvier 1986 par monsieur Patrick SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARTE ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick SARFATI domicilié(e) 29, rue des Boulets, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud TOURTOULOU - France.

La marque LA CARTE ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE ELITE est expirée depuis le 29 janvier 1996.

Patrick SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : EPICE , RH MAGAZINE , 5ème GENERATION


M. Patrick SARFATI - 29, rue des Boulets, 75011 PARIS. - France


Arnaud TOURTOULOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Produits de l'imprimerie, clichés, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, reproduction de documents, agence de presse et d'information, transmission de messages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.